Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Bienvenue sur 3BT Peinture & Décoration !

Éditeur du site :
Nom : 3BT Peinture & Décoration
Statut :
SAS, société par actions simplifiée
Adresse : 35 Rue Maryse Bastié , 33700 Mérignac
Téléphone : 06.33.30.33.11
E-mail : thomasbernard33@sfr.fr
SIRET : 900121104
Responsable de la publication : BERNARD Thomas

Les présentes conditions générales définissent les règles d’utilisation du site internet de 3BT Peinture & Décoration, accessible à l’adresse :
https://3btpeinturedécoration.fr

En naviguant sur ce site, vous acceptez l’intégralité des présentes conditions. Si vous êtes en désaccord avec tout ou partie des présentes, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

Utilisation des cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. En accédant au site, vous acceptez l’utilisation des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement.

Un cookie est un fichier texte enregistré sur votre terminal, permettant au site de vous reconnaître lors de vos prochaines visites. Les cookies ne permettent pas d’exécuter des programmes ou d’introduire des virus. Ils sont propres à chaque utilisateur et lisibles uniquement par le serveur du domaine concerné.

Nous pouvons également utiliser des cookies pour analyser le trafic du site ou améliorer nos services. Vous pouvez gérer vos préférences via votre navigateur. Les cookies essentiels ne nécessitent pas de consentement spécifique.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, 3BT Peinture & Décoration est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des contenus publiés sur le site (textes, images, logos, etc.).

Il vous est interdit de :

  • Reproduire ou republier tout ou partie du contenu sans autorisation ;

  • Vendre, louer ou sous-licencier du contenu du site ;

  • Redistribuer ou dupliquer le contenu pour un usage commercial.

L’accès au site est réservé à un usage personnel et informatif uniquement.

Commentaires et contributions

Certaines parties du site peuvent permettre aux utilisateurs de publier des commentaires ou avis. 3BT Peinture & Décoration ne modère pas ces contenus à priori.

Ces commentaires n’engagent que leur auteur. En publiant un commentaire, vous garantissez que :

  • Vous avez le droit de publier le contenu ;

  • Le contenu ne porte atteinte à aucun droit d’auteur ou marque déposée ;

  • Le contenu n’est ni diffamatoire, ni offensant, ni illicite ;

  • Vous n’utilisez pas le site pour faire de la publicité dissimulée ou promouvoir une activité illégale.

Vous accordez à 3BT Peinture & Décoration une licence non exclusive d’utilisation, de reproduction et de modification de vos commentaires.

Liens vers notre site

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :

  • Organismes gouvernementaux ;

  • Moteurs de recherche ;

  • Organes de presse ;

  • Répertoires en ligne agréés (type Pages Jaunes) ;

  • Entreprises accréditées à l’échelle nationale, à l’exception des structures à but non lucratif et plateformes de collecte de fonds.

D’autres demandes de liens peuvent être examinées selon les critères suivants :

  • La demande provient d’une source fiable (site reconnu ou institution) ;

  • Le lien ne nuit pas à l’image de 3BT Peinture & Décoration ;

  • Le lien est pertinent dans son contexte et ne donne pas à penser à un partenariat inexistant.

Tout lien doit :

  • Être honnête et non trompeur ;

  • Ne pas suggérer une approbation ou un partenariat inexistant ;

  • Être en rapport direct avec le contenu du site tiers.

Aucune utilisation du logo ou des visuels de 3BT Peinture & Décoration ne peut être faite sans autorisation écrite.

Responsabilité des contenus

3BT Peinture & Décoration ne pourra être tenu responsable des contenus publiés sur les sites externes qui établiraient un lien vers le nôtre. Vous vous engagez à nous indemniser en cas de litige résultant de contenus hébergés sur votre site contenant des liens vers le nôtre.

Nous nous réservons le droit de demander le retrait de tout lien que nous jugerions inapproprié, sans justification nécessaire.

Suppression de liens ou contenu

Si vous estimez qu’un lien présent sur notre site est inapproprié ou vous semble offensant, vous pouvez nous contacter à tout moment à l’adresse suivante :
contact@3btpeinturedécoration.fr

Nous étudierons votre demande, sans garantie de suppression.

Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, 3BT Peinture & Décoration décline toute responsabilité concernant :

  • L’exactitude ou l’actualité des informations publiées ;

  • La disponibilité permanente du site ou de ses services ;

  • Tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site.

Rien dans cette clause ne saurait exclure ou limiter notre responsabilité en cas de :

  • Dommages corporels ou décès causés par négligence ;

  • Fraude ou fausse déclaration frauduleuse ;

  • Responsabilités non excluables par la loi.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.